Légal

Article 1 – Définitions

Dans les présentes conditions générales, les définitions suivantes s'appliquent :

Délai de réflexion : le délai dans lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;

Consommateur: la personne physique qui n'agit pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;

Jour: jour calendaire;

Contrat à distance : un contrat conclu par l'intermédiaire d'un système organisé de vente à distance de produits et/ou de services, où la communication jusqu'à la conclusion du contrat incluse s'effectue exclusivement par une ou plusieurs techniques de communication à distance ;

Support durable : tout support permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d'une manière qui permette de consulter et de reproduire ces informations sans modification dans le futur ;

Droit de rétractation : la possibilité pour le consommateur de résilier le contrat à distance dans le délai de réflexion ;

Entrepreneur: la personne physique ou morale proposant à distance des produits et/ou des services aux consommateurs ;

Technique de communication de vente à distance : un moyen qui permet la conclusion d’un contrat sans que le consommateur et l’entrepreneur se trouvent au même endroit au même moment ;

Conditions générales : les présentes Conditions Générales de Vente de l'entrepreneur.

Article 2 – Identité de l’entrepreneur

MEXORA

COURRIEL : INFO@MEXORA.NL

NUMÉRO D'ENREGISTREMENT DE LA SOCIÉTÉ : 89986121

NUMÉRO DE TVA : NL004778146B60

Article 3 – Applicabilité

Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre faite par l'entrepreneur et à tout contrat à distance conclu et commande passée entre l'entrepreneur et le consommateur.

Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, le consommateur sera informé, avant la conclusion du contrat à distance, que les conditions générales sont disponibles pour consultation dans les locaux de l'entrepreneur et lui seront envoyées gratuitement, à sa demande, dans les meilleurs délais.

Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique, de manière à pouvoir être stocké sur un support durable et accessible. Si cela n'est raisonnablement pas possible, le consommateur sera informé, avant la conclusion du contrat à distance, de l'accès aux conditions générales par voie électronique et de leur envoi gratuit, par voie électronique ou par tout autre moyen, à sa demande.

Si, en plus des présentes conditions générales, des conditions spécifiques de produits ou de services s'appliquent, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent en conséquence et, en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours se prévaloir de la disposition qui lui est la plus favorable.

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont ou deviennent totalement ou partiellement nulles ou annulées, le contrat et les autres dispositions des présentes conditions resteront en vigueur. Dans ce cas, la disposition concernée sera modifiée d'un commun accord afin de refléter au mieux l'intention initiale. Les situations non régies par les présentes conditions générales seront appréciées conformément à l'esprit des présentes conditions générales. Toute ambiguïté quant à l'interprétation ou au contenu d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales devra être expliquée conformément à l'esprit des présentes conditions générales.

Article 4 – L'Offre

Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à conditions, cela sera clairement indiqué dans l'offre. L'offre est sans engagement. L'entrepreneur se réserve le droit de la modifier et de l'ajuster. L'offre contiendra une description complète et précise des produits et/ou services proposés. Cette description sera suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer l'offre en toute connaissance de cause. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci constitueront une représentation fidèle des produits et/ou services proposés. Les erreurs manifestes ou les fautes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur. Toutes les images, spécifications et données figurant dans l'offre sont indicatives et ne peuvent servir de motif d'indemnisation ou de résiliation du contrat. Les images des produits représenteront fidèlement les articles proposés. L'entrepreneur ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits. Chaque offre contient suffisamment d'informations pour expliquer au consommateur les droits et obligations liés à son acceptation, notamment :

• le prix TTC ;
• tous frais d’expédition ;
• la manière dont l’accord sera conclu et les actions requises ;
• si le droit de rétractation s’applique ;
• le mode de paiement, de livraison et d’exécution du contrat ;
• le délai d’acceptation de l’offre, ou le délai dans lequel l’entrepreneur garantit le prix ;
• le coût d’utilisation des techniques de communication à distance s’il est calculé sur une base autre que le tarif standard habituel pour la méthode de communication utilisée ;
• si l’accord sera archivé après sa conclusion et, dans l’affirmative, comment le consommateur peut le consulter ;
• comment le consommateur peut vérifier et, s'il le souhaite, corriger les informations qu'il a fournies avant de conclure le contrat ;
• toute autre langue dans laquelle, outre le néerlandais, le contrat peut être conclu ;
• comment le consommateur peut consulter le code de conduite par voie électronique ;
• la durée minimale du contrat à distance en cas de transaction à long terme. En option : tailles, couleurs et types de matériaux disponibles.

Article 5 – L’Accord

Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment où le consommateur accepte l'offre et se conforme aux conditions qui y sont énoncées. Si le consommateur accepte l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirmera immédiatement la réception de son acceptation par voie électronique. Tant que l'entrepreneur n'a pas confirmé cette acceptation, le consommateur peut résilier le contrat. Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser la transmission électronique des données et fournira un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées.

L'entrepreneur peut, dans les limites de la loi, vérifier si le consommateur est en mesure de respecter ses obligations de paiement, ainsi que tout autre fait et facteur important pour conclure le contrat à distance de manière responsable. Si l'entrepreneur a des motifs raisonnables de croire que le contrat ne peut être conclu, il est en droit de refuser une commande ou une demande, ou d'imposer des conditions particulières.

L'entrepreneur enverra au consommateur les informations suivantes par écrit ou de telle manière que le consommateur puisse facilement les stocker sur un support durable :

• l'adresse commerciale où le consommateur peut déposer des réclamations ;
• les conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation, ou une notification claire si le droit de rétractation est exclu ;
• informations sur les garanties et les services après-vente ;
• les données mentionnées à l'article 4, paragraphe 3, à moins qu'elles n'aient déjà été fournies au consommateur avant l'exécution du contrat ;
• les conditions de résiliation du contrat s'il a une durée supérieure à un an ou est à durée indéterminée. Dans le cas d'une transaction à long terme, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.

Chaque accord est soumis à la condition suspensive de la disponibilité des produits concernés.

Article 6 – Droit de rétractation

Lors de l'achat de produits, le consommateur a le droit de rétracter sans motif dans un délai de 14 jours. Ce délai de rétractation court à compter du lendemain de la réception du produit par le consommateur ou son représentant désigné.

Pendant le délai de rétractation, le consommateur manipulera le produit et son emballage avec soin. Le produit ne doit être déballé ou utilisé que dans la mesure nécessaire pour déterminer si le consommateur souhaite le conserver. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, le produit doit être retourné à l'entrepreneur, accompagné de tous les accessoires livrés et, si cela est raisonnablement possible, dans son état et son emballage d'origine, en suivant les instructions claires et raisonnables fournies par l'entrepreneur.

Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit informer l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la réception du produit. Cette notification doit être effectuée par écrit ou par courriel. Après avoir informé l'entrepreneur de son intention de se rétracter, le consommateur doit retourner le produit dans les 14 jours. Le consommateur doit prouver que le produit a été retourné dans les délais, par exemple en fournissant une preuve d'expédition.

Si le consommateur n'a pas notifié à l'entrepreneur son intention de se rétracter ou n'a pas retourné le produit dans le délai indiqué aux paragraphes 2 et 3, l'achat est considéré comme définitif.

Article 7 – Frais en cas de rétractation

Si le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais de retour du produit sont à sa charge.

Si le consommateur a effectué un paiement, l'entrepreneur remboursera ce montant dans les meilleurs délais, mais au plus tard 14 jours après la rétractation, à condition que le produit ait été reçu par l'entrepreneur ou qu'une preuve concluante de retour ait été fournie.

Article 8 – Exclusion du droit de rétractation

L'entrepreneur peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour les produits décrits aux paragraphes 2 et 3. Cette exclusion ne s'applique que si l'entrepreneur l'a clairement indiqué dans l'offre, au moins suffisamment tôt avant la conclusion du contrat. Le droit de rétractation ne peut être exclu que pour les produits qui :

• Ont été créés par l'entrepreneur selon les spécifications du consommateur ;
• Sont clairement de nature personnelle ;
• De par leur nature, ils ne peuvent être retournés ;
• Sont susceptibles de se détériorer ou d’expirer rapidement ;
• Avoir un prix dépendant des fluctuations du marché financier sur lesquelles l’entrepreneur n’a aucun contrôle ;
• Concerne les journaux et magazines individuels ;
• Concernent les enregistrements audio ou vidéo ou les logiciels informatiques dont le consommateur a brisé le sceau ;
• Il s'agit de produits d'hygiène dont le consommateur a brisé le sceau.

Le droit de rétractation peut également être exclu pour les services :

• Relatif à l'hébergement, au transport, à la restauration ou aux activités de loisirs à effectuer à une date déterminée ou pendant une période déterminée ;
• Lorsque la livraison a explicitement commencé avec le consentement du consommateur avant l'expiration du délai de réflexion ;
• Lié aux paris et aux loteries.

Article 9 – Le prix

Les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés pendant la durée de validité mentionnée dans l'offre, sauf modification de prix résultant de modifications des taux de TVA.

Nonobstant le paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou services à prix variables, soumis aux fluctuations du marché financier sur lesquelles il n'a aucun contrôle. L'entrepreneur mentionnera cette dépendance aux fluctuations dans son offre et précisera que les prix indiqués sont purement indicatifs.

Les augmentations de prix dans les trois mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.

Les augmentations de prix après trois mois à compter de la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles sont convenues par l'entrepreneur et :

• L'augmentation est due à des réglementations ou dispositions légales ; ou
• Le consommateur a le droit de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation de prix entre en vigueur.

Les prix mentionnés dans l'offre pour les produits ou services sont TTC.

Tous les prix sont indiqués sous réserve d'erreurs d'impression, typographiques ou matérielles. L'entrepreneur décline toute responsabilité quant aux conséquences de telles erreurs. En cas d'erreur d'impression, typographique ou matérielle, l'entrepreneur n'est pas tenu de livrer le produit au prix erroné.

Article 10 – Conformité et garantie

L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d'utilisabilité, ainsi qu'aux dispositions légales et/ou réglementaires applicables en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Si convenu, l'entrepreneur garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.

Une garantie fournie par l'entrepreneur, le fabricant ou l'importateur n'affecte pas les droits et réclamations légaux que le consommateur peut faire valoir contre l'entrepreneur sur la base du contrat.

Tout défaut ou livraison incorrecte doit être signalé par écrit à l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et à l'état neuf.

La période de garantie de l'entrepreneur correspond à celle du fabricant. Toutefois, l'entrepreneur n'est jamais responsable de l'adéquation finale des produits à un usage particulier du consommateur, ni des conseils relatifs à leur utilisation ou à leur application.

La garantie ne s'applique pas si :

• Le consommateur a réparé ou modifié lui-même les produits livrés ou les a fait réparer ou modifier par des tiers ;
• Les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou manipulés avec négligence, ou contrairement aux instructions de l'entrepreneur ou aux instructions figurant sur l'emballage ;
• Le défaut résulte en tout ou en partie de réglementations imposées par le gouvernement concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

Article 11 – Livraison et exécution

L'entrepreneur apportera le plus grand soin à l'acceptation et à l'exécution des commandes de produits. Le lieu de livraison sera l'adresse fournie par le consommateur à l'entrepreneur.

Sous réserve des dispositions de l'article 4 des présentes conditions générales, l'entrepreneur exécutera les commandes acceptées dans les meilleurs délais, au plus tard dans les 30 jours, sauf si le consommateur a convenu d'un délai de livraison plus long. En cas de retard de livraison ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement, le consommateur en sera informé dans les 30 jours suivant sa commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et a droit à des dommages et intérêts.

En cas d'annulation conformément au paragraphe précédent, l'entrepreneur remboursera le montant payé par le consommateur dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours suivant l'annulation. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, l'entrepreneur s'efforcera de fournir un article de remplacement. Lors de la livraison, le consommateur sera clairement informé de la livraison d'un article de remplacement. En cas d'article de remplacement, le droit de rétractation ne peut être exclu. Les frais de retour seront à la charge de l'entrepreneur.

Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant préalablement désigné et connu de l'entrepreneur, sauf convention contraire explicite.

Article 12 – Transactions à long terme : durée, résiliation et prolongation

Terminaison Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée indéterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, sous réserve des règles de résiliation convenues et d'un préavis d'un mois maximum.

Le consommateur peut résilier un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, à tout moment, avant la fin de la période convenue, sous réserve des règles de résiliation convenues et d'un délai de préavis ne dépassant pas un mois.

Le consommateur peut résilier les contrats visés aux paragraphes précédents :

• À tout moment, sans être limité à une résiliation à une date déterminée ou dans un délai déterminé ;
• Au moins de la même manière dont ils ont conclu l’accord ;
• Toujours avec le même délai de préavis que celui que l'entrepreneur a lui-même convenu.

Extension Un contrat conclu pour une durée déterminée et qui implique la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services ne peut être renouvelé ou prolongé automatiquement pour une certaine période.

Nonobstant le paragraphe précédent, un contrat conclu pour une durée déterminée et qui comporte la livraison régulière de journaux et magazines quotidiens, hebdomadaires ou mensuels peut être automatiquement prolongé pour une période pouvant aller jusqu'à trois mois, à condition que le consommateur résilie ce contrat prolongé avant la fin du mois.

Un contrat conclu pour une durée déterminée et qui comporte la livraison régulière de produits ou de services ne peut être prolongé automatiquement pour une durée indéterminée que si le consommateur est autorisé à résilier le contrat à tout moment avec un préavis d'un mois au plus, et de trois mois au plus si le contrat comporte la livraison régulière de journaux et de magazines quotidiens, hebdomadaires ou mensuels.

Un accord pour une durée limitée impliquant la livraison d'essai ou de lancement de journaux, de magazines ou de périodiques ne sera pas automatiquement prolongé et prendra fin automatiquement après la période d'essai ou de lancement.

Durée Si un contrat a une durée supérieure à un an, le consommateur peut résilier le contrat à tout moment après un an, avec un préavis d'un mois maximum, à moins qu'un délai plus long n'ait été convenu.

Article 13 – Paiement

Sauf convention contraire, les sommes dues par le consommateur doivent être réglées dans les 7 jours suivant le début du délai de réflexion visé à l'article 6, paragraphe 1. Dans le cas d'un contrat de prestation de services, ce délai court à compter de la réception de la confirmation du contrat par le consommateur.

Le consommateur est tenu de signaler immédiatement à l'entrepreneur toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou indiquées.

En cas de non-paiement par le consommateur, l'entrepreneur est en droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer les frais raisonnables préalablement communiqués au consommateur.

Article 14 – Procédure de réclamation

Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises de manière complète et claire à l'entrepreneur dans les 7 jours suivant la découverte des défauts par le consommateur.

Les réclamations adressées à l'entrepreneur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de leur réception. Si une réclamation nécessite un délai de traitement plus long, l'entrepreneur répondra dans ce délai en envoyant un accusé de réception et en indiquant au consommateur quand il peut s'attendre à une réponse plus détaillée.

Si la réclamation ne peut être résolue d’un commun accord, un litige survient qui est soumis à la procédure de règlement des litiges.

Une réclamation ne suspend pas les obligations de l'entrepreneur, sauf si ce dernier a déclaré le contraire par écrit.

Si une réclamation est jugée justifiée par l'entrepreneur, ce dernier remplacera ou réparera gratuitement, à sa discrétion, les produits livrés.

Article 15 – Litiges

Seul le droit néerlandais s'applique aux accords entre l'entrepreneur et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales, même si le consommateur réside à l'étranger.